Conformité & réglementaire
Accompagnement au décret BACS
Accompagnement décret BACS : pourquoi se faire accompagner, étapes de la mise en conformité GTB, rôle du bureau d'études et de l'exploitant.
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Obligations de maintenance et contrôles réglementaires du bâtiment tertiaire.
Retrouvez ici l’ensemble de nos ressources sur la conformité réglementaire : définitions, méthodes et repères concrets pour décider et piloter sur un parc multi-sites.
Accompagnement décret BACS : pourquoi se faire accompagner, étapes de la mise en conformité GTB, rôle du bureau d'études et de l'exploitant.
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LireContrôles réglementaires d'un bâtiment : tableau des installations, périodicités et intervenants, checklist de campagne et modèle Excel de suivi.
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LireDécret tertiaire : bâtiments concernés dès 1 000 m², objectifs 2030-2050, valeur relative ou absolue, déclaration OPERAT, copropriété, bail, sanctions.
LireLe décret tertiaire pour un bâtiment neuf s’applique dès 1 000 m² en exploitation. Vérifiez vos obligations 2026 et le cumul avec la RE2020 et le BACS.
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LirePénalités du décret tertiaire : sécurisez la conformité et pilotez efficacement vos obligations pour éviter sanctions et amendes réglementaires.
LireValeur absolue du décret tertiaire : arrêtés I à IV et catégories, calcul du seuil Cabs, choix entre Crelat et Cabs, suivi d'un parc multi-sites.
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LireLe désenfumage de parking évacue les fumées et gaz chauds. Vérifiez les cas autorisés en naturel et le débit mécanique de 900 m³/h par véhicule.
LireLe DMLT rassemble les informations utiles à la maintenance des lieux de travail. Identifiez son contenu, sa remise et vos obligations réglementaires.
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LireLoi ELAN et décret tertiaire : maîtrisez les obligations et la déclaration OPERAT pour piloter la consommation énergétique de vos bâtiments tertiaires.
LireLa maintenance des portes coupe-feu préserve leur fermeture et leur résistance au feu. Organisez les contrôles SSI et conservez vos preuves de conformité.
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LireTéléchargez le carnet d’entretien de copropriété en PDF et Word : identité, assurances, contrats, diagnostics, interventions et travaux.
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